Toutes les propositions soumises au vote ont été adoptées sans opposition, couvrant des sujets de gouvernance, formation, gestion forestière, urbanisme et recherche archéologique.

• •Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
• •Validation du plan de formation des agents municipaux pour 2026
• •Autorisation de remboursement de frais pour le projet de recherche Archéo 2026
• •Convention de mise à disposition de la maison forestière à l'ACCA

Lors de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2026, sept délibérations ont été présentées et toutes ont été approuvées. Les décisions portent sur des aspects administratifs (règlement intérieur), de gestion des ressources humaines (plan de formation), de recherche (remboursement de frais pour le projet Archéo 2026), de gestion forestière (convention avec l'ACCA et travaux ONF), et d'urbanisme (vente d'un bâtiment public et cession d'équipements dans un lotissement). Aucune délibération n'a fait l'objet de rejet ou de report. Les décisions sont de nature administrative, de gestion publique et d'urbanisme, avec des implications pour la gouvernance locale, la gestion des espaces naturels et la planification urbaine. Les montants financiers ne sont pas détaillés dans cette liste synthétique.

Le conseil municipal a adopté à l'unanimité 11 délibérations couvrant la culture (subventions et conventions), la fiscalité (CCID), les élections (commission de contrôle), l'énergie (CLIGEET) et l'urbanisme (borne de recharge). Aucun vote contre ou abstention n'a été enregistré.

• •Subventions culturelles : 3 000€ pour Jazz sur un plateau, 290€ pour l'Atelier Saint Marcellois, et modification de la convention avec la bibliothèque (1 400€/an)
• •Représentation extérieure : désignation des membres pour la CLECT, la CCID, la commission électorale et la CLIGEET
• •Nomination du correspondant défense : Jean De Zayas
• •Autorisation d'occupation du domaine public pour une borne de recharge électrique au Portail du Rhône

Le Conseil Municipal de Saint-Marcel-d'Ardèche s'est réuni le 11 mai 2026 sous la présidence de Corinne Salvi, 1ère adjointe. La séance a débuté à 18h30 avec 11 conseillers présents (quorum atteint) et s'est terminée à 19h00. Tous les points à l'ordre du jour ont été adoptés à l'unanimité sans vote contre ni abstention. En matière culturelle, trois décisions ont été prises : une convention avec l'association Jazz sur un plateau pour un concert le 13 juin 2026 avec une subvention de 3 000€, une subvention de 290€ à l'Atelier Saint Marcellois pour la conservation numérique d'une fresque, et la modification de la convention avec les Amis de la bibliothèque pour intégrer une subvention annuelle de 1 400€ en deux versements avec obligation de rapport d'activité. Pour la représentation extérieure, le conseil a désigné les représentants de la commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT), de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID), de la commission de contrôle de la régularité de la liste électorale, de la Commission Locale d'Information des Grands Equipements Energétiques du Tricastin (CLIGEET), et a nommé Jean De Zayas comme correspondant défense. Enfin, le conseil a autorisé l'implantation d'une borne de recharge électrique au Portail du Rhône par 55 ELECTRIC CHARGING pour une durée de 20 ans, avec publication légale et mise en concurrence conformément au code général de la propriété des personnes publiques.

Cette convocation présente les points qui seront examinés lors du Conseil Municipal du 11 mai 2026, sans décision formelle ni résultat de vote. Aucun montant ou bénéficiaire n'est indiqué dans le document.

• •Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
• •3 points culturels : conventions et subventions (Jazz sur un plateau, Atelier Saint Marcellois, Les Amis de la bibliothèque)
• •5 désignations pour des commissions et instances externes
• •1 projet d'occupation du domaine public pour borne de recharge électrique

Le Conseil Municipal de Saint-Marcel-d'Ardèche est convoqué pour le lundi 11 mai 2026 à 18h30. L'ordre du jour comprend 10 points répartis en quatre thèmes principaux : l'approbation d'un procès-verbal de séance précédente (point de routine administrative), trois sujets relevant de la culture (conventions et subventions), cinq désignations pour des commissions et instances externes (représentation extérieure), et un projet concernant l'occupation du domaine public pour une borne de recharge électrique. Aucune décision, vote, montant ou résultat n'est mentionné dans cette convocation, celle-ci se limitant à lister les points qui seront discutés. Les rapporteurs désignés sont Mme Corinne SALVI pour la culture, M. Jérôme LAURENT et Mme Corinne SALVI pour la représentation extérieure, et M. Jacques GERENTON pour le domaine public.

Le Conseil municipal a validé l'ensemble des propositions présentées, renforçant les partenariats culturels, clarifiant les instances de contrôle électoral et fiscal, et maintenant les dispositifs de sécurité civile. Aucune opposition ou abstention n'a été enregistrée.

• •Approbation de conventions culturelles (Jazz sur un plateau, Les Amis de la bibliothèque)
• •Octroi d'une subvention à l'Atelier Saint Marcellois (montant non précisé dans le document)
• •Renforcement des instances de contrôle (élections, fiscalité, énergie)
• •Maintien des dispositifs de sécurité civile (correspondant défense)

Lors de sa séance du 11 mai 2026, le Conseil municipal a examiné et approuvé à l'unanimité l'intégralité des 8 délibérations inscrites à son ordre du jour. Les décisions prises s'articulent autour de trois axes principaux : le renforcement des partenariats culturels locaux (conventions avec Jazz sur un plateau et modification de la convention avec Les Amis de la bibliothèque, ainsi que l'attribution d'une subvention à l'Atelier Saint Marcellois), la clarification des instances de contrôle et de représentation (élection des représentants à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées, désignation des membres de la CCID, de la commission de contrôle de la liste électorale et de la CLIGEET), et le maintien des dispositifs de sécurité civile (désignation du correspondant défense). Aucune délibération n'a fait l'objet de rejet, de report ou de modification substantielle. Les délibérations adoptées relèvent principalement des thèmes culture, gouvernance et sécurité. Aucune information n'est fournie concernant les montants financiers associés aux conventions ou aux subventions, ni sur les éventuels débats ou oppositions lors de la séance.