Aucun intitulé officiel n’a été collecté pour cet objet. Référence officielle : CRSANR5L17S2025O1N168
Le dossier législatif dont cet objet fait partie, lorsque la source officielle l’établit elle-même. PoliTrust ne rattache jamais une activité à un texte sur un titre, une date ou une ressemblance.
Rattachement ambigu
Les interventions de ce débat renvoient à 2 dossiers législatifs distincts : aucun d’eux n’en est le dossier parent.
La source rattache cette activité à plusieurs dossiers sans en désigner un. Les candidats restent consultables, mais aucun lien officiel unique n’est publié.
Reformulation citoyenne produite par PoliTrust à partir du seul texte officiel ci-dessous. Elle n’a aucune valeur officielle : le texte de la source fait foi, et il est reproduit sans modification.
Rien de publié à ce jourDigest non disponible — cet objet n’a pas encore été analysé par PoliTrust. Son texte officiel reste intégralement consultable ci-dessous.
Extraits reproduits sans modification, tels que la source officielle les publie. PoliTrust n’en corrige ni l’orthographe ni la formulation.
Intervenant non identifié par la source
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l’adoption 93 Contre 0
Sébastien Chenu
Monsieur le président, laissez Marc de Fleurian terminer son propos ! Notre collègue du Val-d’Oise a eu hier un comportement manifeste de délinquante à l’égard d’une femme qu’elle a voulu empêcher de s’exprimer. (« Quatre millions ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.) C’est très choquant. Il faut que ce soit su de tous les Français, qui peuvent voir les images. Un tel comportement ne peut pas être justifié, même dans un hémicycle. C’était un comportement absolu de délinquante ! (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.)
Intervenant non identifié par la source
La parole est à M. le ministre.
Christine Arrighi
Mais non, il faut voter contre !
Intervenant non identifié par la source
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sabrina Sebaihi
Vous prenez en otage les générations futures !
Anne-Laure Blin
C’est parce qu’ils ne portent pas sur les mêmes alinéas !
Gérard Leseul
À titre personnel, et au nom du groupe socialiste, je ne peux accepter la méthode par laquelle le HCERES est aujourd’hui supprimé. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR et Dem.) Nous avons défini une règle : nous nous opposerons à la suppression de toute instance, comité, commission figurant dans le présent article qui ne serait pas conditionnée à une évaluation préalable. Sur le fond comme sur la forme, nous ne pourrons donc pas vous suivre, chers amis, pour voter la suppression du HCERES. Nous voterons pour ce rétablissement. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP. – Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, Dem, HOR. – M. Emmanuel Grégoire applaudit également.)
Jean-Noël Barrot
Parce que nous pensons que la seule solution pour atteindre nos objectifs de décarbonation, c’est de suivre les prescriptions de la science, nous suivons les prescriptions du Giec.
Intervenant non identifié par la source
La parole est à M. Pierre Meurin, pour un rappel au règlement.
Donnée non collectéeNi un débat ni un scrutin n’a d’auteur : il n’y a donc pas d’autre activité « du même auteur » à lister ici.
PoliTrust ne rapproche jamais deux activités par leur titre, leur date ou leur ressemblance. Les relations publiées ici sont celles que la source officielle établit elle-même : l’auteur porté sur le texte, et le dossier de rattachement.
La liste des autres textes rattachés au même dossier n’est pas affichée ici : la relation existe dans nos données mais n’y est pas encore indexée, et la calculer à chaque affichage ralentirait la page de plusieurs secondes. Le lien ci-dessus mène à la page du dossier, qui les liste toutes.
Aucune URL officielle n’a été collectée pour cet objet : PoliTrust n’en reconstruit jamais au jugé.
Cette page provient des données parlementaires publiques importées par PoliTrust (Assemblée nationale). Son identité publique est la référence officielle, jamais un identifiant interne.