Aucun intitulé officiel n’a été collecté pour cet objet. Référence officielle : CRSANR5L17S2025O1N168
Le dossier législatif dont cet objet fait partie, lorsque la source officielle l’établit elle-même. PoliTrust ne rattache jamais une activité à un texte sur un titre, une date ou une ressemblance.
Rattachement ambigu
Les interventions de ce débat renvoient à 2 dossiers législatifs distincts : aucun d’eux n’en est le dossier parent.
La source rattache cette activité à plusieurs dossiers sans en désigner un. Les candidats restent consultables, mais aucun lien officiel unique n’est publié.
Reformulation citoyenne produite par PoliTrust à partir du seul texte officiel ci-dessous. Elle n’a aucune valeur officielle : le texte de la source fait foi, et il est reproduit sans modification.
Rien de publié à ce jourDigest non disponible — cet objet n’a pas encore été analysé par PoliTrust. Son texte officiel reste intégralement consultable ci-dessous.
Extraits reproduits sans modification, tels que la source officielle les publie. PoliTrust n’en corrige ni l’orthographe ni la formulation.
Marc Fesneau
C’est vrai !
Laurent Marcangeli
Je note que les amendements identiques suivants, déposés par les députés Le Hénanff, Travert, Vojetta, Ferrari, Belluco, Pochon et Taite, ont le même objet, même s’ils ne concernent pas tout à fait les mêmes alinéas. Nous avons pris le temps, au cours des quinze derniers jours, d’aller à la rencontre des membres de la CSNP. Plusieurs députés l’ont rappelé, c’est une instance bicamérale qui se réunit régulièrement, qui est productive et dont le coût est faible pour les deniers publics – tout au plus pouvons-nous espérer que ses dépenses de fonctionnement ne soient plus prises en charge à l’avenir par l’État, mais par les deux assemblées. Pour ces différentes raisons, contrairement à la position du gouvernement en commission, favorable à sa suppression, et pour faire mentir ceux qui me dépeignent, comme ils l’ont fait hier, en apôtre de Musk ou de je ne sais qui encore, je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée.
Robert le Bourgeois
Quelle honte !
Intervenant non identifié par la source
La parole est à M. Michel Castellani.
Intervenant non identifié par la source
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de simplification de la vie économique (n os 481 rectifié, 1191).
Anne-Laure Blin
Ça vous arrangerait bien !
Laurent Marcangeli
Je vous répondrai tout à l’heure quand nous aborderons de nouveau le cas de la Cnema.
Sabrina Sebaihi
L’industrie pollue, l’État cautionne, et le peuple, lui, subit. Voilà le plan climat qui nous est proposé aujourd’hui.
Rodrigo Arenas
Il faudrait !
Hendrik Davi
C’est là la grande différence avec les nombreuses suppressions que vous proposez dans ce texte, dont le seul objectif est de réduire les droits des salariés, les normes environnementales en vigueur et la vitalité du débat démocratique. Toutes les mobilisations des scientifiques ont mis la suppression du HCERES et de son ancêtre, l’AERES, à l’ordre du jour. Toutes ! (Mêmes mouvements.) Elle figure même dans la plateforme commune de revendications de l’université ouverte. Près de 5 000 scientifiques ont signé une pétition en ce sens après la suppression de l’amendement de suppression du HCERES en commission, soit en seulement deux semaines. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
Donnée non collectéeNi un débat ni un scrutin n’a d’auteur : il n’y a donc pas d’autre activité « du même auteur » à lister ici.
PoliTrust ne rapproche jamais deux activités par leur titre, leur date ou leur ressemblance. Les relations publiées ici sont celles que la source officielle établit elle-même : l’auteur porté sur le texte, et le dossier de rattachement.
La liste des autres textes rattachés au même dossier n’est pas affichée ici : la relation existe dans nos données mais n’y est pas encore indexée, et la calculer à chaque affichage ralentirait la page de plusieurs secondes. Le lien ci-dessus mène à la page du dossier, qui les liste toutes.
Aucune URL officielle n’a été collectée pour cet objet : PoliTrust n’en reconstruit jamais au jugé.
Cette page provient des données parlementaires publiques importées par PoliTrust (Assemblée nationale). Son identité publique est la référence officielle, jamais un identifiant interne.