Messages hostiles à la police à Lyon et Marseille

Question

M. le président. La parole est à M. François-Noël Buffet, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. François-Noël Buffet. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur. Samedi dernier à Lyon, lors de la fête des Lumières, cette fête traditionnelle qui a lieu autour du 8 décembre, des messages ouvertement hostiles aux forces de l'ordre ont été projetés dans l'espace public, affirmant notamment : « La police blesse et tue. » Le même jour, à Marseille, lors d'un meeting, M. Sébastien Delogu, député et candidat du parti La France insoumise (LFI) aux prochaines élections municipales, a repris publiquement le slogan « La police tue ». Ces mises en scène et ces propos sont non seulement scandaleux et répréhensibles, mais ils sont aussi profondément insultants, et surtout irresponsables et dangereux. Ils mettent littéralement une cible dans le dos des membres de nos forces de l'ordre qui, chaque jour, risquent leur vie pour protéger la nôtre. Dans ces conditions, l'extrême gauche cherche à attiser les tensions et à déstabiliser le système. Celle-ci n'a, en réalité, qu'une seule ambition : la destruction de notre République. Mme Marie-Arlette Carlotti. Vous préparez une alliance avec l'extrême droite ! M. François-Noël Buffet. Ces discours de haine n'ont pas leur place dans notre démocratie ! J'ai donc trois questions, monsieur le ministre. À Lyon, une plainte a été déposée. Pouvez-vous nous confirmer qu'il en sera de même à Marseille, compte tenu des propos qui ont été tenus ? Ensuite, à Villeurbanne, dans l'agglomération lyonnaise, un rassemblement susceptible de porter le même type de message doit se tenir très prochainement. Est-il encore opportun de le maintenir ? On peut se poser la question. Enfin, les Soulèvements de la Terre ont revendiqué les actes lyonnais. Quelle action le Gouvernement compte-t-il entreprendre contre ce mouvement, qui a d'ailleurs déjà fait l'objet d'une procédure de dissolution, sans suite malheureusement ? (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains ainsi que sur des travées des groupes UC et INDEP.)

Réponse du ministère

M. le président. La parole est à M. le ministre de l'intérieur. M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur. Je souscris évidemment, vous l'imaginez bien, monsieur le sénateur, à l'intégralité de vos propos. Ces messages, tels que « La police tue », sont odieux et ils sont fréquemment repris, comme nous l'avons constaté à la fête des Lumières à Lyon ou dans un meeting à Marseille. Je tiens tout d'abord à apporter, au nom du Gouvernement et, je n'en doute pas, de l'intégralité des sénateurs, un soutien sans faille à nos forces de sécurité intérieure, qui nous protègent. Pourquoi ces messages sont-ils terribles ? D'abord, parce qu'ils font référence à des actions de police, qui sont parfois en cours de jugement ou qui, souvent, ont déjà été jugées, les policiers ayant été mis hors de cause, car ils avaient fait un usage proportionné de la force. Ceux qui tiennent ces propos s'inscrivent en réalité dans une démarche de négation de la police ; ce sont des partisans du désordre, et il faut les nommer comme tels. Ensuite, ces messages sont graves parce qu'ils laissent entendre aux jeunes de notre pays que la police leur en veut, les stigmatise et que, si elle les contrôle, par exemple, c'est en raison de leur origine ou de leur quartier. Voilà une insinuation extrêmement grave, qui constitue une atteinte directe à notre cohésion nationale. Alors, que fait le Gouvernement ? Je vais répondre très clairement à votre question. Dans les deux cas, que ce soit pour les incidents survenus lors de la fête des Lumières à Lyon ou, évidemment, pour les propos tenus à Marseille dans le cadre d'un meeting, les préfets, à ma demande, ont déposé plainte en application de l'article 40 du code de procédure pénale. La justice sera donc saisie. (Très bien ! sur les travées du groupe Les Républicains.) Dans le cadre du festival que vous évoquez, monsieur le sénateur, et qui doit se tenir à Villeurbanne, vont se produire des groupes qui tiennent le même genre de propos. Nous le savons, c'est documenté. La préfète du Rhône va donc purement et simplement interdire ces concerts. (Bravo ! et applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains et UC.) Enfin, chaque fois que des propos comme ceux-ci sont tenus - des propos qui incitent à la haine, à la discrimination ou à la violence -, nous documentons les faits et nous préparons des dossiers de dissolution de la structure en cause. Aucune d'entre elles n'est au-dessus des lois. Celles que vous avez citées, monsieur le sénateur, font évidemment l'objet, comme d'autres, d'un examen très attentif par les services du ministère de l'intérieur - vous êtes bien placé pour le savoir, monsieur le sénateur, compte tenu des fonctions que vous avez occupées. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains ainsi que sur des travées des groupes UC et INDEP. - M. Bernard Fialaire applaudit également.)