Aucun intitulé officiel n’a été collecté pour cet objet. Référence officielle : CRSSN20251106E547754
Le dossier législatif dont cet objet fait partie, lorsque la source officielle l’établit elle-même. PoliTrust ne rattache jamais une activité à un texte sur un titre, une date ou une ressemblance.
La relation est établie par les interventions du compte rendu et leurs identifiants officiels de séance/dossier.
Reformulation citoyenne produite par PoliTrust à partir du seul texte officiel ci-dessous. Elle n’a aucune valeur officielle : le texte de la source fait foi, et il est reproduit sans modification.
Rien de publié à ce jourDigest non disponible — cet objet n’a pas encore été analysé par PoliTrust. Son texte officiel reste intégralement consultable ci-dessous.
Extraits reproduits sans modification, tels que la source officielle les publie. PoliTrust n’en corrige ni l’orthographe ni la formulation.
Patrick Kanner
Respectez sa mémoire !
Olivier Paccaud
Certains se sont battus pour l’imposer : dans notre pays, la République est progressivement devenue une démocratie, au gré des révolutions et des constitutions. La Constitution de la V e République regroupe nos droits, chèrement et patiemment acquis. Nous y sommes tous attachés. Aujourd’hui, Éric Kerrouche se drape dans la toge merveilleuse du défenseur de la Constitution et de nos libertés… (Protestations sur les travées du groupe SER.)
Anne Chain-Larché
La parole est à Mme Laurence Rossignol, sur l’article.
Patrick Kanner
… qui nous attendraient si l’extrême droite devait arriver au pouvoir dans notre pays. Vous allez sûrement demander un scrutin public…
Stéphane Ravier
Vous avez fait 1,75 % !
Corinne Narassiguin
C’est faux !
Joshua Hochart
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la politique est une question de choix. Nous ne passerons pas beaucoup de temps à parler des bons choix socialistes : ils ont été assez peu nombreux ces dernières années… On pourrait s’étendre beaucoup plus longuement sur les mauvais choix du quinquennat Hollande…
Marie-Pierre de la Gontrie
C’est honteux !
Anne Chain-Larché
La parole est à M. Jacques Fernique. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST.)
Anne Chain-Larché
La parole est à Mme Corinne Narassiguin. (Applaudissements sur les travées des groupes SER et GEST.)
Donnée non collectéeNi un débat ni un scrutin n’a d’auteur : il n’y a donc pas d’autre activité « du même auteur » à lister ici.
PoliTrust ne rapproche jamais deux activités par leur titre, leur date ou leur ressemblance. Les relations publiées ici sont celles que la source officielle établit elle-même : l’auteur porté sur le texte, et le dossier de rattachement.
La liste des autres textes rattachés au même dossier n’est pas affichée ici : la relation existe dans nos données mais n’y est pas encore indexée, et la calculer à chaque affichage ralentirait la page de plusieurs secondes. Le lien ci-dessus mène à la page du dossier, qui les liste toutes.
Aucune URL officielle n’a été collectée pour cet objet : PoliTrust n’en reconstruit jamais au jugé.
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