Aucun intitulé officiel n’a été collecté pour cet objet. Référence officielle : CRSSN20250711E546303
Le dossier législatif dont cet objet fait partie, lorsque la source officielle l’établit elle-même. PoliTrust ne rattache jamais une activité à un texte sur un titre, une date ou une ressemblance.
La relation est établie par les interventions du compte rendu et leurs identifiants officiels de séance/dossier.
Reformulation citoyenne produite par PoliTrust à partir du seul texte officiel ci-dessous. Elle n’a aucune valeur officielle : le texte de la source fait foi, et il est reproduit sans modification.
Rien de publié à ce jourDigest non disponible — cet objet n’a pas encore été analysé par PoliTrust. Son texte officiel reste intégralement consultable ci-dessous.
Extraits reproduits sans modification, tels que la source officielle les publie. PoliTrust n’en corrige ni l’orthographe ni la formulation.
Laurence Rossignol
Nous sommes payés pour être là !
Sylvie Robert
Nous vivons un moment d’une très grande gravité : je vous le dis à mon tour avec une profonde tristesse. Ce matin, nous avions repris nos travaux très sereinement. ( M. Mathieu Darnaud s ’ exclame.)
Roger Karoutchi
Que chacun connaît par cœur…
Pierre Ouzoulias
Vous avez tranché. Je regrette également – je le dis, là encore, à l’intention du Conseil constitutionnel – que notre droit d’amendement n’ait pas été respecté. Il ne l’a pas été lors de l’examen en commission ; il ne l’a pas été davantage ce matin dans l’hémicycle, lorsque vous nous avez expliqué que certains de nos amendements étaient totalement illégitimes. Au Sénat, outre les irrecevabilités au titre des articles 40 et 45 de la Constitution, il existe désormais le droit du rapporteur de dire ce qu’il est bon, ou non, de soutenir dans l’hémicycle. Pour nous, c’est insupportable. Chers collègues de la majorité sénatoriale, ne vous y trompez pas : vous vous apprêtez à voter le texte du président Lafon, mais à l’Assemblée nationale, c’est celui de Mme Dati qui sera adopté. C’est ainsi que cela finira : elle l’imposera à l’Assemblée nationale au moyen du 49.3. Nous vous laissons donc ensemble. Nous ne voulons plus participer à cette mascarade ! (Applaudissements sur les travées des groupes CRCE-K, SER et GEST.)
Laurent Lafon
Incroyable !
Bernard Fialaire
À l’inverse, je suis progressiste. Je crois dans le progrès. J’estime qu’il faut avoir le courage de proposer un certain nombre d’évolutions, même si tout semble bien aller. C’est là le drame actuel de notre pays : depuis trop longtemps, la France est paresseusement endormie dans un certain confort intellectuel. C’est ce qui nous a conduits à la situation économique et politique que nous connaissons. En bon élève radical, je fais mienne cette phrase du philosophe Alain, que mon instituteur avait écrite sur le tableau noir de sa classe : « Tout peuple qui s’endort en liberté se réveillera en servitude. » (Applaudissements sur des travées des groupes UC et Les Républicains.)
Laurent Lafon
C’est le même texte !
Roger Karoutchi
C’est ça !
Xavier Iacovelli
Quel est l’avis de la commission ?
Roger Karoutchi
Défendu !
Donnée non collectéeNi un débat ni un scrutin n’a d’auteur : il n’y a donc pas d’autre activité « du même auteur » à lister ici.
PoliTrust ne rapproche jamais deux activités par leur titre, leur date ou leur ressemblance. Les relations publiées ici sont celles que la source officielle établit elle-même : l’auteur porté sur le texte, et le dossier de rattachement.
La liste des autres textes rattachés au même dossier n’est pas affichée ici : la relation existe dans nos données mais n’y est pas encore indexée, et la calculer à chaque affichage ralentirait la page de plusieurs secondes. Le lien ci-dessus mène à la page du dossier, qui les liste toutes.
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