Aucun intitulé officiel n’a été collecté pour cet objet. Référence officielle : TR-SN20260407IDS554361
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Else Joseph
Merci. Pas d'autres explications de vote. Madame Veryas, vous
Else Joseph
La commission suit cet avis défavorable Oui, je mets où Oui, monsieur Gilet, pardon, vous avez la parole. Et ensuite monsieur Lemoine.
Else Joseph
Monsieur le ministre, l'avis du gouvernement.
Else Joseph
Merci, je mets aux voix l'amendement du gouvernement 55 avec un avis défavorable de la commission qui est pour Personne qui est contre Il n'est pas adopté. Nous passons à 2 amendements identiques, le premier défendu par l'âme espagnac ? le Merci ?
Else Joseph
Merci monsieur Lemoine, je vous ai demandé la parole sur l'article 2.
Else Joseph
Merci, je pense que vous vouliez dire que ce qui est petit est joli, cher collègue, j'avais j'avais rectifié. Monsieur Anglard, vous nous présentez le 17 rectifié terre s'il vous plaît.
Else Joseph
Monsieur le ministre, vous nous présentez le 45 du gouvernement s'il vous plaît.
Else Joseph
Merci, je vais mettre aux voix ces 2 amendements identiques avec 2 avis défavorables. Qui est pour Qui est contre ? Ils ne sont pas adoptés. Nous passons ensuite à l'amendement 36. Monsieur Blanc, vous avez la parole pour nous présenter.
Else Joseph
Monsieur Mizon, vous avez la parole pour l'explication de votre.
Else Joseph
Monsieur le président Reynald, vous avez la parole.
Donnée non collectéeNi un débat ni un scrutin n’a d’auteur : il n’y a donc pas d’autre activité « du même auteur » à lister ici.
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